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• Date de création 1 avril 2025
• Dernière mise à jour 2 avril 2025

Conseil syndical du 10 avril 2025

Conseil syndical du 10 avril 2025

Salle Riperiis - Le bourg- 16110 RIVIERES

18h00

Ordre du jour :

• Désignation du ou de la secrétaire de séance.
• Validation du PV du Conseil Syndical du 19 février 2025.
• Présentation  du rapport de marché public (Travaux entreprises) par Charente Eaux.

Les délibérations :

• Désignation de l'entreprise pour l'accord-cadre non -attributaire à bons de commande, pour une durée de 24 mois, suite à l'avis d'appel public à concourrence.
• Cotisation optionnelle à Charente Eaux.
• Accès aux pôles de valorisation CALITOM.
• Adhésion de service ATD16 - Infogérance.
• Compte financier unique 2024.
• Affectation des résultats 2024.
• Clef de répartition 2025.
• Budget prévisionnel 2025.
• Fongibilité des crédits budgétaires, dans le cadre de l'application de la nomenclature comptable M57.
• Suppression du poste d'adjoint administratif 10/35.
• Création d'un groupe de travail sur la gestion des ouvrages de la Tardoire amontPoint se situant sur un cours d'eau en remontant vers la source (opposé à aval) en savoir plus.
• Convention travaux : AAPPMA Mansle.
• Convention avec la commune de La Rochefoucauld en Angoumois.
• Convention avec la commune de St Ciers.

Informations divers : 

• Documents relatifs à la gestion des ouvrages : Courrier de la DDT sur la continuité écologiqueLibre circulation des espèces et des sédiments dans un milieu aquatique ; Note de Charente Eaux sur la conduite de l'étude pour le Sy BTB, sur 16 moulins sur la Tardoire ; Bilan sur la restauration de la continuité écologique de l'Agence de l'Eau Adour-Garonne.
• Planning prévisionnel des travaux interne et externe.
• Informations CDG 16
• Temps d'échange.

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